(Mentions Légales)

Calendrier

vente autographes

SARL Passé-Présent

Falguières , 12130 Pomayrols

Numero Siret : 500.975.990 00028 – Agrement Prefectoral Rodez 2008-01 –

Membre SLAM      

slam lepassepresent autographes

enraciné sur l’Aubrac ….

lepassepresent fier de ses racines sur l Aubrac

TVA non applicable art 293 b du CGI

Le contenu du site lepassepresent.com est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Les Marques lepassepresent , lepasséprésent,  le-passe-present, le-passé-présent sont des marques françaises déposées à l’INPI sous le numéro 3959280. (cf BOPI 2012-48).

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage personnel et non transmissible.

 Toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de lepassepresent.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ethique et vie privée

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs, au moment de leur inscription sont tenues par Passé-Présent pour confidentielles.

Vos coordonnées ne seront jamais communiquées à des tiers. Aucune publicité n’en est faite .

Passé-Présent ne vend ni ne donne aucune ‘information à qui que ce soit .

Nous ne collectons aucune information vous concernant à votre insu.

 Conformément aux articles 38 et 39 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée en août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les informations vous concernant.

Conformément au Règlement sur la Protection des données personnelles applicable en Mai 2018 , vous disposez du droit de faire effacer l’ensemble de vos informations personnelles , en accord avec la législation réglementaire fiscale.

Numéro de déclaration CNIL Passé-Présent : 1404751

Achat et vente sur Internet

Pour éviter toute confusion et apporter une garantie supplémentaire sur le long terme ,

la Marque Lepassepresent

(& lepasséprésent & le-passe-present & le-passé-présent)

sont déposés à l‘INPI comme marques françaises sous le numéro 3959280.

Ceci couvre nos méthodes , notre philosophie , notre qualité et notre expertise.

Hébergé en France, le site lepassepresent.com est soumis au droit français.